La scolarisation en EMS des élèves en situation de handicap
Publication : 15 juin 2020
Les EMS accueillent à partir de 6 ans, parfois dès 3 ans, des enfants nécessitant un accompagnement éducatif et thérapeutique. Une équipe pluridisciplinaire y assure soins et formation au plus près des besoins des enfants, qui suivent une scolarité dans le cadre des unités d'enseignement.
Les EMS accueillent les élèves en situation de handicap dans le cadre du PPS
Soins et formation
Les établissements du secteur médico-social accueillent les élèves en situation de handicap dans le cadre du PPS (projet personnalisé de scolarisation). Ils assurent à la fois les soins et rééducations, l'apprentissage scolaire et la formation professionnelle ainsi que l'apprentissage de l'autonomie. Pour la plupart gérés par des associations, ils sont souvent spécialisés dans un type de handicap. Les frais de séjour sont assumés par la sécurité sociale.
Un accompagnement adapté
Selon le handicap pris en charge, les appellations des établissements diffèrent :
les IEM (instituts d'éducation motrice) pour les jeunes handicapés moteurs ;
les Inst.Def.Visuels (Instituts pour déficients visuels) ;
les Inst.Def.Auditifs (Instituts pour déficients auditifs) ;
les Inst. Ed. Sen. Sour. Ave (Instituts d’éducation sensorielle sourds/aveugles) ;
les ITEP (instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques) pour les jeunes présentant des troubles du comportement ;
les IME (instituts médico-éducatifs) pour les jeunes présentant des troubles importants des fonctions cognitives ou des troubles envahissants du développement.
Les Etab.Enf.Ado.Poly (établissement pour enfant et adolescents polyhandicapés) pour les jeunes présentant à la fois des troubles des fonctions motrices et des fonctions intellectuelles.
Une équipe pluridisciplinaire
L'équipe éducative est pluridisciplinaire et comprend toujours un.e médecin spécialiste du handicap concerné, auquel s'adjoignent, selon les besoins, infirmiers, kinésithérapeutes, psychomotriciens, orthophonistes, ergothérapeutes, psychologues, aides médico-psychologique, éducateurs et enseignants spécialisés.
La scolarisation des élèves peut être assurée à l'intérieur de l'institut, au sein d'une unité d'enseignement, par des professeurs des écoles spécialisés détachés de l'Éducation nationale.
La loi sur la refondation de l'école place l'inclusion au cœur des missions de l'école. Dès que possible, une scolarisation dans un établissement ordinaire de proximité est privilégiée. L'élève est alors accueilli en inclusion individuelle, dans une unité d'enseignement délocalisée au sein de l'établissement scolaire, ou dans une Ulis à l'école, au collège ou au Lycée.
Un PPS (projet personnalisé de scolarisation) définit les aides humaines et techniques mises en place pour favoriser la réussite de l'élève.
Dans les établissements médico-sociaux, pour chaque élève, un projet d'accompagnement propre à l'établissement (PIA ou projet individualisé d'accompagnement) prévoit l'enseignement, le soutien et les actions d'éducation adaptés.
L'admission
L'admission est envisagée dans le cadre du PPS et se fait sur notification de la CDAPH (commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées).
